Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JBM HABILLE L'ACTION JEAN BAPTISTE MULLIEZ
SOCIETE INDUSTRIELLE MULLIEZ FRERES

Numéro de dépôt :
92438671
Date de dépôt :
16/10/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/10/2002

Présentation de la marque JBM HABILLE L'ACTION JEAN BAPTISTE MULLIEZ

Déposée le 16 octobre 1992 par la société SOCIETE INDUSTRIELLE MULLIEZ FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JBM HABILLE L'ACTION JEAN BAPTISTE MULLIEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-43 du 4 décembre 1992.

Le déposant est la société SOCIETE INDUSTRIELLE MULLIEZ FRERES domicilié(e) 75, Bd de la République, 59100 ROUBAIX (Nord) - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 054 410 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INNOVATIONS ET PRESTATIONS SA CABINET LEPAGE ET AUBERTIN - France.

La marque JBM HABILLE L'ACTION JEAN BAPTISTE MULLIEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JBM HABILLE L'ACTION JEAN BAPTISTE MULLIEZ est expirée depuis le 16 octobre 2002.

SOCIETE INDUSTRIELLE MULLIEZ FRERES a également déposé les autres marques suivantes : STELLA , VAL DE SEVRE , MULLIEZ AMBIANCE , HAPPY NEW WEAR , FRENCH UNIFORMS , MULLIEZ FONCTION


SOCIETE INDUSTRIELLE MULLIEZ FRERES - 75, Bd de la République, 59100 ROUBAIX (Nord) - France - SIREN 308054410


INNOVATIONS ET PRESTATIONS SA CABINET LEPAGE ET AUBERTIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-13

Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43

Tissus et produits textiles, à savoir étoffes textiles, rideaux, stores, linge de maison, linge de toilette, linge de table et de lit; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.